Répertoire des règles et conditions d'utilisation de Google Cloud

Vous trouverez ci-après des liens vers les règles et les conditions d'utilisation des produits Google Cloud.

Page d'accueil de Google Cloud Page d'accueil de Google Cloud

Produits Google Cloud

Google Cloud Platform

Google Workspace

Google Workspace for Education

Marketplace

Services d'implémentation

Google Maps Platform

Autres règles et conditions d'utilisation de Google Cloud

Google Cloud Platform

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation de Google Cloud Platform.

Conditions d'utilisation de Google Cloud Platform

Conditions d'utilisation

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Cloud Platform

Conditions d'utilisation des URL de Google Cloud Platform

Politique d'utilisation autorisée

Règle décrivant l'utilisation interdite des services Google Cloud Platform

Avenant relatif au traitement des données dans le cloud

Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les Clients utilisant les services Google Cloud Platform

Conditions spécifiques du service

Conditions supplémentaires d'utilisation de services Google Cloud Platform spécifiques

Contrats de niveau de service

Contrats de niveau de service pour des services Google Cloud Platform spécifiques

Instructions sur les services d'assistance technique

Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Cloud Platform

Autres ressources Google Cloud Platform

Récapitulatif des services

Description de services Google Cloud Platform spécifiques

SKUs

Liste des SKU et des tarifs des services Google Cloud Platform

Sous-traitants indirects

Liste des entités engagées pour effectuer des activités limitées en lien avec les services Google Cloud Platform

Fournisseurs tiers de services multicloud

Liste des entités engagées pour exécuter des services multicloud gérés par Google

Conditions d'utilisation de l'essai gratuit

Conditions supplémentaires pour un essai gratuit limité des services Google Cloud Platform

Étapes de lancement

Description des phases de lancement des produits ou fonctionnalités Google Cloud

Partenaires d'assistance collaborative

Liste des entités engagées pour assurer une assistance et des services limités en matière de technologies intégrées utilisées en lien avec les services Google Cloud Platform

Google Workspace

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation de Google Workspace.

Conditions d'utilisation de Google Workspace

Conditions d'utilisation

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Workspace

Conditions d'utilisation des URL de Google Workspace

Politique d'utilisation autorisée

Règlement décrivant l'utilisation interdite du service Google Workspace

Avenant relatif au traitement des données dans le cloud

Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les Clients utilisant les services Google Workspace

Conditions spécifiques du service

Conditions supplémentaires pour l'utilisation de services Google Workspace spécifiques

Contrats de niveau de service

Contrats de niveau de service pour des services Google Workspace spécifiques

Instructions sur les services d'assistance technique

Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Workspace

Autres ressources Google Workspace

Récapitulatif des services

Descriptions des services principaux de Google Workspace et d'Autres services

Sous-traitants indirects

Liste des entités engagées dans le cadre d'activités limitées en lien avec les services Google Workspace

Avenant à l'accord de partenariat lié à la Loi HIPAA

Conditions supplémentaires régissant les obligations respectives concernant les données de santé protégées

Google Workspace Translations

Liste des traductions de termes Google Workspace spécifiques, pour plus de commodité

Google Workspace for Education

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation de Google Workspace for Education

Conditions d'utilisation de Google Workspace for Education

Conditions d'utilisation

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Workspace for Education

Conditions d'utilisation des URL de Google Workspace for Education

Politique d'utilisation autorisée

Règlement décrivant l'interdiction d'utiliser des services Google Workspace for Education

Avenant relatif au traitement des données dans le cloud

Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les clients utilisant les services Google Workspace for Education

Conditions spécifiques du service

Conditions d'utilisation supplémentaires pour des services Google Workspace for Education spécifiques

Contrats de niveau de service

Contrats de niveau de service pour des services Google Workspace for Education spécifiques

Instructions sur les services d'assistance technique

Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Workspace for Education

Autres ressources Google Workspace for Education

Avis de confidentialité

Informations sur la collecte et l'utilisation de données pour les utilisateurs Google Workspace for Education

Récapitulatif des services

Descriptions de Google Workspace for Education et d'autres services

Marketplace

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation de Google Cloud Platform et Google Workspace Marketplace.

Conditions d'utilisation de Google Cloud Platform Marketplace

Contrat supplémentaire régissant l'utilisation de Google Cloud Marketplace

Politique d'utilisation autorisée de Google Cloud Platform Marketplace

Règlement décrivant l'utilisation interdite de Google Cloud Marketplace

Conditions d'utilisation de Google Workspace Marketplace

Contrat supplémentaire régissant l'utilisation de Google Workspace Marketplace

Services d'implémentation

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation des services de mise en œuvre et de formation.

Contrat de services de mise en œuvre

Contrat en ligne régissant les services de conseil et de mise en œuvre fournis par Google

Conditions d'utilisation des formations

Contrat en ligne régissant les services d'enseignement et de formation liés aux produits et services Google Cloud

Google Maps Platform

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation de Google Maps Platform.

Conditions d'utilisation de Google Maps Platform

Conditions d'utilisation

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Maps

Conditions d'utilisation des URL de Google Maps Platform

Politique d'utilisation autorisée

Règlement décrivant l'interdiction d'utiliser des services Google Maps

Conditions spécifiques du service

Conditions d'utilisation supplémentaires relatives à des services Google Maps spécifiques

Contrats de niveau de service

Contrats de niveau de service pour des services Google Maps spécifiques

Instructions sur les services d'assistance technique

Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Maps

Mentions légales de Google Maps/Google Earth et des API Google Maps/Google Earth

Avis requis en vertu de la législation et des contrats applicables

Conditions d'utilisation supplémentaires de Google Maps/Google Earth

Conditions d'utilisation supplémentaires pour les services Google Maps/Google Earth

Conditions liées à la protection des données Contrôleur-Contrôleur

Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les clients utilisant les services Google Maps

Autres ressources Google Maps Platform

Récapitulatif des services

Descriptions des services Google Maps

Autres règles et conditions d'utilisation de Google Cloud

Vous trouverez ci-dessous des liens vers d'autres conditions d'utilisation et règles de Google Cloud.

Déclaration de confidentialité de Google Cloud

Informations sur la collecte et l'utilisation des données des services Cloud

Avenant relatif au panel de recherche sur l'expérience utilisateur Google Cloud

Conditions supplémentaires de participation au programme d'expérience utilisateur

Entité Google contractante

Liste des entités contractantes de Google pour des services et programmes spécifiques

Résumé des modifications apportées aux conditions d'utilisation de Google Cloud

Liste des modifications récentes apportées aux conditions d'utilisation et aux règles de Google Cloud

Services soumis au programme de conformité

Liste des services cloud couverts par les certifications ou rapports spécifiés

Chrome Enterprise

Conditions d'utilisation et règles de Chrome Enterprise

Android

Vous trouverez ci-dessous un lien vers les règles et conditions d'utilisation d'Android.

Contrat de Google Play d'entreprise

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Play d'entreprise pour les appareils Android et Chrome

Cloud Identity

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation de Cloud Identity.

Conditions d'utilisation

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Cloud Identity

Contrat de niveau de service

Contrats de niveau de service pour des services Cloud Identity spécifiques

Apigee

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation d'Apigee.

Conditions d'utilisation

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Apigee

Assistance Apigee

Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Apigee

Avenant relatif au traitement des données dans le cloud

Conditions de sécurité supplémentaires pour Google et les clients utilisant les services Google Cloud

Looker (version initiale)

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les conditions d'utilisation et les règles de Looker.

Conditions d'utilisation de Looker

Conditions légales Looker

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services et logiciels Looker (version initiale)

Conditions d'utilisation des URL Looker

Politique d'utilisation autorisée

Règlement décrivant l'interdiction de d'utiliser des services et logiciels Looker (version initiale)

Conditions relatives à la sécurité et au traitement des données

Conditions de sécurité supplémentaires pour Google et les clients utilisant les services Looker (version initiale)

Contrat de niveau de service

Contrat de niveau de service pour des services et logiciels Looker (version initiale) spécifiques

Conditions relatives à l'assistance technique

Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services et logiciels Looker (version initiale)

Conditions spécifiques du service

Conditions supplémentaires pour l'utilisation de services et de logiciels Looker spécifiques

Autres ressources Looker (version initiale)

Sous-traitants indirects

Liste des entités engagées pour réaliser des activités limitées dans le cadre des services et logiciels Looker

Services SecOps

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation des services SecOps.

Contrat de services SecOps

Contrat de service

Contrat en ligne régissant l'utilisation des services SecOps

Conditions d'utilisation des URL des services SecOps

Politique d'utilisation autorisée

Règlement décrivant l'utilisation interdite des services SecOps

Conditions relatives à la sécurité et au traitement des données (clients)

Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les clients utilisant les services SecOps

Conditions relatives à la sécurité et au traitement des données (partenaires)

Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et ses partenaires utilisant les services SecOps

Conditions spécifiques du service

Conditions supplémentaires pour l'utilisation de services SecOps spécifiques

Contrats de niveau de service

Contrats de niveau de service pour des services SecOps spécifiques

Instructions sur les services d'assistance technique

Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services SecOps

Autres ressources de services SecOps

Avis de confidentialité de SecOps

Informations sur la collecte et l'utilisation des données des services SecOps

Récapitulatif des services

Description de services SecOps spécifiques

Services soumis au programme de conformité

Liste des services SecOps couverts par les certifications ou rapports spécifiés

Sous-traitants indirects

Liste des entités engagées dans le cadre d'activités limitées en lien avec les services SecOps

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