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Répertoire des règles et conditions d'utilisation de Google Cloud

Répertoire des règles et conditions d'utilisation de Google Cloud

Vous trouverez ci-après des liens vers les règles et les conditions d'utilisation des produits Google Cloud.
Page d'accueil de Google Cloud Page d'accueil de Google Cloud

Produits Google Cloud

Google Cloud Platform
Google Workspace
Google Workspace for Education
Marketplace
Services d'implémentation
Google Maps Platform
Autres conditions d'utilisation et règles de Google Cloud
Chrome Enterprise
Android
Cloud Identity
Apigee
Looker
Services SecOps

Google Cloud Platform

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation de Google Cloud Platform.

Conditions d'utilisation de Google Cloud Platform
Conditions d'utilisation
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Cloud Platform

Conditions d'utilisation des URL de Google Cloud Platform
Politique d'utilisation autorisée
Règle décrivant l'utilisation interdite des services Google Cloud Platform
Avenant relatif au traitement des données dans le cloud (Clients)
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les Clients utilisant les services Google Cloud Platform
Avenant relatif au traitement des données cloud (Partenaires)
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les Partenaires utilisant les services Google Cloud Platform
Conditions spécifiques du service
Conditions supplémentaires d'utilisation de services Google Cloud Platform spécifiques
Contrats de niveau de service
Contrats de niveau de service pour des services Google Cloud Platform spécifiques
Instructions sur les services d'assistance technique
Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Cloud Platform

Autres ressources Google Cloud Platform
Récapitulatif des services
Description de services Google Cloud Platform spécifiques
SKUs
Liste des SKU et des tarifs des services Google Cloud Platform
Sous-traitants indirects
Liste des entités chargées d'effectuer des activités limitées en lien avec les services Google Cloud Platform
Fournisseurs tiers de services multicloud
Liste des entités chargées d'exécuter des services multicloud gérés par Google
Conditions d'utilisation de l'essai gratuit
Conditions supplémentaires pour un essai gratuit limité des services Google Cloud Platform
Étapes de lancement
Description des phases de lancement des produits ou fonctionnalités Google Cloud
Partenaires d'assistance collaborative
Liste des entités chargées d'assurer une assistance et des services limités en matière de technologies intégrées, utilisées en lien avec les services Google Cloud Platform

Google Workspace

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation de Google Workspace.

Conditions d'utilisation de Google Workspace
Conditions d'utilisation
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Workspace

Conditions d'utilisation des URL de Google Workspace
Politique d'utilisation autorisée
Règlement décrivant l'utilisation interdite du service Google Workspace
Avenant relatif au traitement des données dans le cloud (Clients)
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les Clients utilisant les services Google Workspace
Avenant relatif au traitement des données cloud (Partenaires)
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les Partenaires utilisant les services Google Workspace
Conditions spécifiques du service
Conditions d'utilisation supplémentaires de services Google Workspace spécifiques
Contrats de niveau de service
Contrats de niveau de service pour des services Google Workspace spécifiques
Instructions sur les services d'assistance technique
Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Workspace

Autres ressources Google Workspace
Récapitulatif des services
Descriptions des services principaux de Google Workspace et d'Autres services
Sous-traitants indirects
Liste des entités chargées d'effectuer des activités limitées en lien avec les services Google Workspace
Avenant à l'accord de partenariat lié à la Loi HIPAA
Conditions supplémentaires régissant les obligations respectives concernant les données de santé protégées
Google Workspace Translations
Liste des traductions de termes Google Workspace spécifiques, pour plus de commodité

Google Workspace for Education

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation de Google Workspace for Education

Conditions d'utilisation de Google Workspace for Education
Conditions d'utilisation
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Workspace for Education

Conditions d'utilisation des URL de Google Workspace for Education
Politique d'utilisation autorisée
Règlement décrivant l'interdiction d'utiliser des services Google Workspace for Education
Avenant relatif au traitement des données dans le cloud
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les clients utilisant les services Google Workspace for Education
Conditions spécifiques du service
Conditions d'utilisation supplémentaires pour des services Google Workspace for Education spécifiques
Contrats de niveau de service
Contrats de niveau de service pour des services Google Workspace for Education spécifiques
Instructions sur les services d'assistance technique
Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Workspace for Education

Autres ressources Google Workspace for Education
Avis de confidentialité
Informations sur la collecte et l'utilisation de données pour les utilisateurs Google Workspace for Education
Récapitulatif des services
Descriptions de Google Workspace for Education et d'autres services

Marketplace

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation de Google Cloud Platform et Google Workspace Marketplace.
Conditions d'utilisation de Google Cloud Platform Marketplace
Contrat supplémentaire régissant l'utilisation de Google Cloud Marketplace
Politique d'utilisation autorisée de Google Cloud Platform Marketplace
Règlement décrivant l'utilisation interdite de Google Cloud Marketplace
Conditions d'utilisation de Google Workspace Marketplace
Contrat supplémentaire régissant l'utilisation de Google Workspace Marketplace

Services d'implémentation

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation des services d'implémentation et de formation.
Contrat de services de mise en œuvre
Contrat en ligne régissant les services de conseil et d'implémentation fournis par Google
Conditions d'utilisation des formations
Contrat en ligne régissant les services d'éducation et de formation en lien avec les produits et services Google Cloud

Google Maps Platform

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et les conditions d'utilisation de Google Maps Platform.

Conditions d'utilisation de Google Maps Platform
Conditions d'utilisation
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Maps

Conditions d'utilisation des URL de Google Maps Platform
Politique d'utilisation autorisée
Règlement décrivant l'interdiction d'utiliser des services Google Maps
Conditions spécifiques du service
Conditions d'utilisation supplémentaires de services Google Maps spécifiques
Contrats de niveau de service
Contrats de niveau de service pour des services Google Maps spécifiques
Instructions sur les services d'assistance technique
Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Google Maps
Mentions légales de Google Maps/Google Earth et des API Google Maps/Google Earth
Déclaration requise en vertu de la législation et des contrats applicables
Conditions d'utilisation supplémentaires de Google Maps/Google Earth
Conditions d'utilisation supplémentaires de services Google Maps/Google Earth
Conditions liées à la protection des données Contrôleur-Contrôleur
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les clients utilisant les services Google Maps

Autres ressources Google Maps Platform
Récapitulatif des services
Descriptions des services Google Maps

Autres conditions d'utilisation et règles de Google Cloud

Vous trouverez ci-dessous des liens vers d'autres règles et conditions d'utilisation de Google Cloud.
Déclaration de confidentialité de Google Cloud
Informations sur la collecte et l'utilisation des données des services Cloud
Avenant relatif au panel de recherche sur l'expérience utilisateur Google Cloud
Conditions supplémentaires de participation au programme d'expérience utilisateur
Entité Google contractante
Liste des entités contractantes de Google pour des services et programmes spécifiques
Résumé des modifications apportées aux conditions d'utilisation de Google Cloud
Liste des modifications récentes apportées aux règles et conditions d'utilisation de Google Cloud
Services soumis au programme de conformité
Liste des services cloud couverts par les certifications ou rapports spécifiés
Présentation des conditions d'utilisation de Google Cloud
Guide rapide sur les conditions de Google Cloud pour les contrats en ligne

Chrome Enterprise

Conditions d'utilisation et règles de Chrome Enterprise

Android

Vous trouverez ci-dessous un lien vers les conditions d'utilisation et les règles d'Android.
Contrat de Google Play d'entreprise
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Google Play gérés pour les appareils Android et Chrome

Cloud Identity

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les conditions d'utilisation et les règles de Cloud Identity.
Conditions d'utilisation
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Cloud Identity
Contrat de niveau de service
Contrats de niveau de service pour des services Cloud Identity spécifiques

Apigee

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation d'Apigee.
Conditions d'utilisation
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services Apigee
Assistance Apigee
Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services Apigee
Avenant relatif au traitement des données dans le cloud
Conditions de sécurité supplémentaires pour Google et les clients utilisant les services Google Cloud

Looker (version initiale)

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les conditions d'utilisation et les règles de Looker.

Conditions d'utilisation de Looker
Conditions légales Looker
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services et logiciels Looker (version initiale)

Conditions d'utilisation de Looker hébergées sur des URL
Politique d'utilisation autorisée
Règlement décrivant l'interdiction de d'utiliser des services et logiciels Looker (version initiale)
Conditions relatives à la sécurité et au traitement des données
Conditions de sécurité supplémentaires pour Google et les clients utilisant les services Looker (version initiale)
Contrat de niveau de service
Contrat de niveau de service pour des services et logiciels Looker (version initiale) spécifiques
Conditions relatives à l'assistance technique
Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services et logiciels Looker (version initiale)
Conditions spécifiques du service
Conditions d'utilisation supplémentaires de services et de logiciels Looker spécifiques

Autres ressources Looker (version initiale)
Sous-traitants indirects
Liste des entités engagées pour réaliser des activités limitées dans le cadre des services et logiciels Looker

Services SecOps

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les règles et conditions d'utilisation des services SecOps.

Contrat relatif aux services SecOps
Contrat de service
Contrat en ligne régissant l'utilisation des services SecOps

Conditions d'utilisation des services SecOps hébergées sur des URL
Politique d'utilisation autorisée
Règlement décrivant l'utilisation interdite des services SecOps
Conditions relatives à la sécurité et au traitement des données (clients)
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et les clients utilisant les services SecOps
Conditions relatives à la sécurité et au traitement des données (partenaires)
Conditions supplémentaires relatives à la sécurité et au traitement des données pour Google et ses partenaires utilisant les services SecOps
Conditions spécifiques du service
Conditions d'utilisation supplémentaires de services SecOps spécifiques
Contrats de niveau de service
Contrats de niveau de service pour des services SecOps spécifiques
Instructions sur les services d'assistance technique
Conditions supplémentaires pour l'assistance technique des services SecOps

Autres ressources des services SecOps
Avis de confidentialité de SecOps
Informations sur la collecte et l'utilisation des données des services SecOps
Récapitulatif des services
Description de services SecOps spécifiques
Services soumis au programme de conformité
Liste des services SecOps couverts par les certifications ou les rapports spécifiés
Sous-traitants indirects
Liste des entités chargées d'effectuer des activités limitées en lien avec les services SecOps

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