IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT AVANT D'INSTALLER, DE TÉLÉCHARGER OU D'UTILISER LE LOGICIEL. TERADATA NE VOUS CONCEDERA UNE LICENCE DU LOGICIEL QUE SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT ET REMPLISSEZ LES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGICIEL DÉCRITES CI-DESSOUS. EN INSTALLANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, OU EN CLIQUANT SUR L'ICÔNE "J'ACCEPTE" CI-DESSOUS, VOUS (1) ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT ET (2) DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ POSSÉDER L'AUTORITÉ NÉCESSAIRE POUR CONCLURE CE CONTRAT EN VOTRE NOM, EN CELUI DE VOTRE EMPLOYEUR (LORSQU'IL AGIT EN VOTRE NOM) ET/OU D'UN LICENCIÉ AUTORISÉ PAR TERADATA (LORSQU'IL AGIT EN VOTRE NOM ET EN CELUI DE VOTRE EMPLOYEUR). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRÉSENT CONTRAT, CLIQUEZ SUR L'ICÔNE "ANNULER" CI-DESSOUS ET N'INSTALLEZ NI N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. IMPORTANT : EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL :
VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL QUE VOUS INSTALLEZ, TÉLÉCHARGEZ OU UTILISEZ SUR TERADATA EST SOUMIS AUX RESTRICTIONS ET CONTRÔLES IMPOSÉES PAR LES RÈGLEMENTS SUR L'EXPORTATION DES ÉTATS-UNIS.
VOUS CERTIFIEZ CE QUI SUIT:
- VOUS N'AVEZ PAS L'INTENTION D'UTILISER LE LOGICIEL À DES FINS INTERDITES PAR LES RÈGLEMENTS D'EXPORTATION DES ÉTATS-UNIS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LE TERRORISME, LES CYBER-ATTAQUES, LES CYBER-CRIMES, LE BLANCHIMENT D'ARGENT, L'ESPIONNAGE INDUSTRIEL OU LA PROLIFÉRATION D'ARMES NUCLÉAIRES, CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES.
- VOUS NE FIGUREZ SUR AUCUNE LISTE DE PARTIES INTERDITES GOUVERNANT LES EXPORTATIONS DES ÉTATS-UNIS.
- VOUS N'ÊTES PAS RESSORTISSANT D'UN PAYS DONT L'EXPORTATION DU LOGICIEL N'EST PAS AUTORISÉE. EN 2015, CES PAYS SONT CUBA, L'IRAN, LA Corée DU NORD, LE SOUDAN ET LA SYRIE.
Le présent Contrat de licence (le "Contrat") est un contrat juridique conclu entre vous (à la fois en tant que personne physique et au nom de votre employeur et de tout licencié autorisé par Teradata pour lequel vous et/ou votre employeur agissez en son nom) et Teradata Corporation ("Teradata") pour le produit logiciel Teradata applicable, qui se compose de code logiciel informatique au format code objet uniquement, ainsi que des supports associés, des documents papier et de la documentation en ligne ou électronique (collectivement, le "Logiciel"). Le terme "Logiciel" inclut également toutes les corrections d'erreurs, les corrections de bugs, les mises à jour, les mises à niveau, ou les nouvelles versions ou versions du Logiciel (collectivement et individuellement, "Améliorations") que Teradata peut choisir, à sa seule discrétion, de vous fournir. Teradata n'est pas tenu de vous fournir des Améliorations en vertu du présent Contrat. En acceptant le présent Contrat, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à le conclure en votre nom, ainsi qu'au nom de votre employeur et de tout licencié autorisé par Teradata pour lequel vous et/ou votre employeur agissez en son nom. Dans le présent Contrat, les termes "vous", "votre" et "vos" font référence collectivement et individuellement à vous en tant que personne physique et à votre employeur, ainsi qu'à tout licencié autorisé par Teradata.
Période de validité. Le présent Contrat commence à la date la plus ancienne du premier téléchargement, de la première copie, de la première installation ou de la première utilisation du Logiciel. Le présent Contrat, y compris votre licence du Logiciel, expirera ou prendra fin à la première des deux dates suivantes : (i) l'expiration ou la résiliation de tout accord sous-jacent applicable entre vous et Teradata (tel qu'un accord de partenariat ou de clientèle) ou (ii) la résiliation conformément aux conditions du présent Contrat.
Licence.
- Sous réserve que vous respectiez l'intégralité des conditions du présent Contrat et uniquement pendant la durée de celui-ci, Teradata vous accorde une licence payante non exclusive et non transférable pour installer et utiliser le Logiciel sur votre ordinateur, aux seules fins de faciliter votre licence autorisée par Teradata pour utiliser les produits et services Teradata. Vous pouvez créer des copies de sauvegarde d'archivage raisonnables du Logiciel, mais vous ne pouvez utiliser une copie d'archivage qu'à la place de votre copie principale et sous réserve des mêmes restrictions que votre copie principale.
- Le terme "Logiciel tiers" désigne les programmes ou modules informatiques (y compris leur documentation) portant le logo, les droits d'auteur et/ou la marque d'un tiers (y compris les logiciels Open Source contenus dans des fichiers marqués comme "Open Source" ou similaires) ou soumis à d'autres conditions de licence écrites d'un tiers. Les logiciels tiers ne constituent pas des logiciels. Le Logiciel tiers vous est concédé sous licence conformément aux conditions de licence applicables qui l'accompagnent, y sont incluses, y sont référencées ou que vous avez conclues à cet égard. Les conditions de licence du logiciel tiers incluent celles figurant dans le fichier ZIP de licence de logiciel Open Source accompagnant le logiciel.
- Vous ne pouvez pas vendre, copier, louer, prêter, modifier, transférer, divulguer, intégrer, accorder une sous-licence, créer des œuvres dérivées ou distribuer le Logiciel, dans son intégralité ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de Teradata. Vous n'êtes pas autorisé à obtenir ni à utiliser le code source du logiciel. Vous ne procéderez pas à un désassemblage, à une décompilation ou à une rétro-ingénierie du Logiciel, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi applicable, sans possibilité de renonciation contractuelle. Nonobstant toute disposition contraire, vous ne disposez d'aucune licence, de droit ni d'autorité pour soumettre le Logiciel, en totalité ou en partie, ou dans le cadre d'une œuvre plus vaste, aux conditions de tout autre contrat, y compris les licences publiques GNU.
- Aucun droit de licence sur le logiciel ne sera implicite. Le Logiciel, y compris toutes ses copies (en tout ou en partie), est et reste la propriété exclusive de Teradata et de ses concédants. Vous vous assurerez que toutes les copies du logiciel contiennent les avis de droits d'auteur de Teradata et de ses concédants, ainsi que toutes les autres légendes propriétaires. Teradata se réserve le droit d'inspecter votre utilisation du logiciel afin de vérifier que vous respectez les conditions générales du présent Contrat.
Responsabilités. Vous êtes responsable de l'installation du logiciel, ainsi que de la sécurité des données et des opérations de sauvegarde. Le présent Contrat n'oblige pas Teradata à vous fournir des améliorations, des services de conseil, une assistance technique, une installation, une formation, une assistance ou une maintenance de quelque nature que ce soit (collectivement et individuellement, "Services"). Si Teradata décide de vous fournir des Services, ceux-ci vous sont fournis à sa seule discrétion et peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
EXCLUSION DE GARANTIE. TERADATA: (A) FOURNIT DES SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT), (B) LICENCIE LE LOGICIEL ET (C) VOUS FOURNIT LE LOGICIEL DE TIERS EN L'ÉTAT, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE (ORALE OU ÉCRITE, EXPRESSE OU IMPLICITE, OU LÉGALE). SANS LIMITER LES ÉLÉMENTS SUSMENTIONNÉS, AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON VIOLATION N'EST APPLICABLE. TERADATA NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL, LES LOGICIELS TIERS OU LES SERVICES RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU SERONT CONFORMES À DES SPÉCIFICATIONS, NI QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU DES LOGICIELS TIERS SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR. VOUS PORTEZ L'ENTIER RISQUE DE LA QUALITÉ, DES PERFORMANCES, DE L'EXACTITUDE ET DES RÉSULTATS SATISFAISANTS OBTENUS AVEC LE LOGICIEL, LES LOGICIELS TIERS ET LES SERVICES. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ RELATIVES AUX GARANTIES. IL EST DONC POSSIBLE QUE LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES DANS TOUTE LEUR EXTENSION.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ: EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ CUMULATIVE TOTALE DE TERADATA ET DE SES CONCÉDANTS POUR LES RÉCLAMATIONS LIÉES AU PRÉSENT CONTRAT, AUX SERVICES, AU LOGICIEL ET/OU AU LOGICIEL DE TIERS (QU'ELLES SOIENT BASÉES SUR UN CONTRAT, UNE LOI OU UN TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE) NE POURRA DÉPASSER 1 000 USD. CE QUI PRÉSENTEMENT EST, CEPENDANT,QUE LES DISPOSITIONS PRÉCÉDENTES NE S'APPLIQUENT PAS AUX RÉCLAMATIONS POUR (A) BLESSURES CORPORELLES, Y COMPRIS LE DÉCÈS, DANS LA MESURE OÙ ELLES SONT CAUSÉES PAR LA NÉGLIGENCE GROSSIERE OU LA MAUVAISE CONDUITE VOLONTAIRE DE TERADATA ; OU (B) DOMMAGES PHYSIQUES À DES BIENS IMMATERIELS OU CORPORELS TANGIBLES DANS LA MESURE OÙ ELLES SONT CAUSÉES PAR LA NÉGLIGENCE GROSSIERE OU LA MAUVAISE CONDUITE VOLONTAIRE DE TERADATA, ÉGALS AU MONTANT DES DOMMAGES DIRECTS, JUSQU'À UN MILLION DE DOLLARS PAR INCIDENT. TERADATA OU SES CONCÉDANTS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, NI DE PERTES DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, DE TEMPS, D'OPPORTUNITÉS OU DE DONNÉES, MÊME SI ELLE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. IL EST DONC POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES DANS TOUTE LEUR EXTENSION.
Restrictions gouvernementales. Vous vous engagez à ne pas exporter ni transmettre, directement ou indirectement, de Logiciels sans obtenir l'autorisation écrite préalable de Teradata, ainsi que les autorisations gouvernementales appropriées, y compris celles requises par le gouvernement des États-Unis. L'utilisation et/ou la distribution de ce logiciel sont soumises aux lois et réglementations sur les exportations des États-Unis et d'autres juridictions. Les liens ci-dessous vous redirigent vers les autorités gouvernementales américaines compétentes et leurs réglementations, qui ont juridiction sur cette transaction.
http://www.treas.gov/offices/enforcement/ofac/
En installant, en téléchargeant ou en utilisant ce produit, vous reconnaissez que cette transaction est soumise aux lois applicables sur le contrôle des exportations et vous certifiez que votre installation, téléchargement, utilisation et/ou distribution ultérieure de ce produit n'est pas interdite en vertu des lois et règlements applicables. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des logiciels informatiques commerciaux et de la documentation des logiciels informatiques commerciaux de Teradata sont soumises aux éléments suivants: (a) l'avis de droits limités énoncé dans la section 52.227-14 du règlement 48 CFR (Droits sur les données – Général) ; (b) les droits de licence commerciaux standards de Teradata complétés par la section 52.227-19 du règlement 48 CFR (Logiciels informatiques commerciaux – Droits limités) ; et/ou (c) les droits et la licence limités énoncés dans la section 252.227-7015 du règlement 48 CFR (Données techniques – Articles commerciaux), le cas échéant.
Résiliation et expiration Chacune des parties peut résilier le présent Contrat sans forcément en préciser les raisons, à condition d'en informer les autres parties par écrit. À la fin ou à l'expiration du présent Contrat, vous cesserez immédiatement toute utilisation du Logiciel, supprimerez définitivement le Logiciel de tous les ordinateurs, détruirez toutes les copies du Logiciel et (à la réception de la demande de Teradata) fournirez une certification écrite signée attestant que les mesures susmentionnées ont été prises. Les sections 4 à 11 survivront à l'expiration ou à la cessation du présent Contrat.
Choix du droit applicable et résolution des litiges. Les parties s'efforceront de bonne foi de résoudre toute controverse ou réclamation par négociation ou médiation. Si elles ne peuvent pas le faire, et quelles que soient les causes d'action alléguées, qu'elles découlent du présent Contrat ou non, la réclamation sera réglée par arbitrage devant un arbitre unique à San Diego (Californie), conformément aux règles commerciales en vigueur de l'American Arbitration Association et à la loi fédérale sur l'arbitrage de fond et de procédure. La sentence de l'arbitre est définitive et exécutoire. Elle peut être inscrite dans tout tribunal compétent, mais ne peut inclure que des dommages conformes aux limites prévues dans le présent Contrat. Chaque partie doit s'acquitter des honoraires et frais de ses propres avocats liés à l'arbitrage. Les obligations de négociation, de médiation et d'arbitrage ne s'appliquent pas aux réclamations pour utilisation abusive ou atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'une partie. Toute réclamation ou action doit être intentée dans les deux ans à compter du moment où le demandeur en a eu connaissance ou aurait dû en avoir connaissance. La loi de l'État de New York régira l'interprétation et l'application du présent Contrat, sauf que la loi fédérale sur l'arbitrage régira l'interprétation et l'application de l'arbitrabilité des réclamations en vertu de la présente Section.
Commentaires. Nonobstant toute disposition contraire: (a) Teradata n'aura aucune obligation de quelque nature que ce soit concernant les commentaires, suggestions, modifications de conception ou améliorations liées au Logiciel que vous choisissez de lui fournir oralement ou par écrit (collectivement, les "Commentaires sur le Logiciel") ; et (b) Teradata et ses sociétés affiliées sont libres d'utiliser, en tout ou en partie, les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans les Commentaires sur le Logiciel: (i) à quelque fin que ce soit, y compris pour développer, fabriquer et/ou commercialiser des produits et/ou des services intégrant les Commentaires sur le Logiciel, en tout ou en partie ; et (ii) sans aucune restriction ni limitation, y compris sans exiger le paiement de frais de licence, de redevances ou d'autres contreparties.
Confidentialité. Vous ne divulguerez pas les résultats de tests ou d'évaluations, y compris de benchmarks, concernant le Logiciel sans l'autorisation écrite préalable de Teradata.
Intégralité du contrat. Le présent Contrat et les conditions d'utilisation du site à partir duquel vous avez téléchargé le Logiciel ("Conditions d'utilisation générales") constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant le Logiciel et les Services (le cas échéant) et remplacent tous les autres accords et ententes antérieurs, qu'ils soient oraux ou écrits. En cas de conflit entre le présent Contrat et les Conditions d'utilisation générales, le présent Contrat prévaut pour l'objet du présent Contrat. Aucune déclaration orale ni modification du présent Contrat ne sera opposable à l'une ou l'autre des parties, sauf si elle est acceptée par écrit et signée par les représentants autorisés de toutes les parties. Vous ne pouvez pas céder le présent Contrat ni vos droits, ni déléguer vos obligations en vertu du présent Contrat. Le fait qu'une partie ne mette pas en œuvre une condition du présent Contrat ne sera pas considéré comme une renonciation à l'application ultérieure de cette condition ou de toute autre condition. Les dispositions du présent Contrat sont divisibles. Les termes "inclut", "comprend" et "y compris" doivent être interprétés comme introduisant une liste d'exemples qui ne limitent pas la portée générale des mots qui les précèdent ni des mots figurant dans la liste d'exemples.
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