IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT AVANT D’INSTALLER, DE TÉLÉCHARGER OU D’UTILISER LE LOGICIEL. TERADATA NE VOUS CONCÈDE LE LOGICIEL QUE SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT ET RÉPONDEZ AUX CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGICIEL DÉCRIT CI-DESSOUS. EN INSTALLER, TÉLÉCHARGER, UTILISER LE LOGICIEL OU EN CLIQUANT SUR "J'ACCEPTE" ET SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRÉSENT CONTRAT, CLIQUEZ SUR "ANNULER" ICÔNE CI-DESSOUS ET NE PAS INSTALLER NI UTILISER LE LOGICIEL. IMPORTANT – EN TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL:
VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL QUE VOUS INSTALLEZ, TÉLÉCHARGEZ OU UTILISEZ À PARTIR DE TERADATA EST SOUMIS AUX RESTRICTIONS ET CONTRÔLES IMPOSÉS PAR LA RÉGLEMENTATION DES ÉTATS-UNIS SUR L'EXPORTATION.
VOUS CERTIFIEZ QUE:
- VOUS N'ENVOYEZ PAS À UTILISER LE LOGICIEL À DES FINS INTERDIT PAR LES RÉGLEMENTATIONS DES ÉTATS-UNIS SUR L'EXPORTATION, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LE TERRORISME, LES CYBER-ATTAQUES, LES CYBER-CRIMES, LE LANCEMENT D'ARGENT, L'ESPRITION INDUSTRIELLE OU L'ESPRITION FONCTIONNELLE.
- VOUS N'ÊTES PAS FICHIÉ COMME PARTIE REFUSÉE SUR TOUTE LISTE RÉGANT LES EXPORTATIONS DES ÉTATS-UNIS.
- VOUS N'ÊTES PAS UN PAYS QUI N'EST PAS APPROUVÉ POUR L'EXPORTATION DU LOGICIEL. EN 2015, CES PAYS SONT LES PAYS suivants : CUBA, IRAN, CORÉE DU NORD, SUDAN ET SYRIE.
Le présent Contrat de licence (le "Contrat") constitue un contrat légal conclu entre vous (en tant que particulier et au nom de votre employeur et tout licencié autorisé par Teradata pour le compte duquel vous et/ou votre employeur agissez) et Teradata Corporation ("Teradata") pour le produit logiciel Teradata applicable, qui se compose uniquement du code de logiciel informatique sous forme de code objet, ainsi que des supports associés, des supports imprimés et de la documentation en ligne ou électronique (collectivement, les "Logiciels"). Le terme "Logiciel" inclut également l'ensemble des corrections d'erreur, des correctifs, des mises à jour, des mises à niveau, ou des nouvelles versions ou versions du Logiciel (collectivement et individuellement, les « Améliorations ») que Teradata peut décider à sa seule discrétion de vous fournir. Teradata n'est pas tenu de vous fournir des Améliorations dans le cadre du présent Contrat. En acceptant le présent Contrat, vous déclarez et garantissez que vous disposez de l'autorité nécessaire pour le conclure en votre nom, ainsi qu'au nom de votre employeur et de tout licencié autorisé par Teradata pour le compte duquel vous et/ou votre employeur agissez en leur nom. Tels qu'utilisés dans le présent Contrat, les termes "vous", "vos" et "les vôtres" font référence collectivement et individuellement à vous en tant que particulier et à votre employeur, ainsi que le licencié autorisé par Teradata.
Période de validité. Le présent Contrat prend effet à la première date du premier téléchargement, de la première copie, de la première installation ou de la première utilisation du Logiciel. Le présent Contrat, y compris votre licence pour le Logiciel, expirera ou prendra fin à la première des deux dates suivantes : (i) l'expiration ou la résiliation de tout contrat sous-jacent applicable entre vous et Teradata (tel qu'un contrat de partenariat ou client) ou (ii) sa cessation conformément aux conditions du présent Contrat.
Licence.
- Sous réserve de votre respect de toutes les conditions du présent Contrat et uniquement pendant sa durée, Teradata vous accorde une licence non exclusive, non transférable et payée pour installer et utiliser le Logiciel sur votre ordinateur, dans le seul but de faciliter votre licence d'utilisation des produits et services Teradata autorisée par Teradata. Vous pouvez faire des copies de sauvegarde raisonnables du Logiciel, mais vous ne pouvez utiliser qu'une copie d'archives en lieu et place de votre copie principale, sous réserve des mêmes restrictions que votre copie principale.
- Le terme "Logiciel tiers" programmes ou modules informatiques (y compris leur documentation) qui portent le logo, les droits d'auteur et/ou la marque commerciale d'un tiers (y compris les logiciels Open Source contenus dans des fichiers marqués comme "open source" ou similaires) ou qui sont autrement soumis aux conditions de licence écrite d'un tiers. Un Logiciel tiers ne constitue pas un Logiciel. Le Logiciel tiers vous est concédé sous licence sous réserve des conditions de licence applicables qui l'accompagnent, qui y sont incluses, qui y sont référencées ou que vous avez conclues à son égard. Les termes de la licence du Logiciel tiers incluent ceux qui figurent dans le fichier ZIP des licences FOSS qui accompagne le Logiciel.
- Vous vous engagez à ne pas vendre, copier, louer, prêter, modifier, transférer, divulguer, intégrer, concéder en sous-licence le Logiciel, créer des œuvres dérivées ou distribuer le Logiciel, en totalité ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de Teradata. Vous n'avez aucun droit d'obtenir ni d'utiliser le code source du Logiciel. Vous vous engagez à ne pas procéder à la rétro-assemblage, à la rétroconception ou à la rétro-ingénierie du Logiciel, sauf dans les cas expressément permis par la loi applicable et sans possibilité de renonciation contractuelle. Nonobstant toute disposition contraire, vous ne disposez pas d'une licence, d'un droit ou d'une autorité pour soumettre le Logiciel, en totalité ou en partie ou dans le cadre d'une œuvre plus vaste, aux conditions de tout autre contrat, y compris les Licences publiques GNU.
- Aucun droit de licence sur le Logiciel ne sera implicite. Le Logiciel, qui inclut toutes ses copies (en totalité ou en partie), est et reste la propriété exclusive de Teradata et de ses concédants. Vous vous assurerez que toutes les copies du Logiciel contiennent les licences de Teradata et de ses concédants. les avis de droits d'auteur, ainsi que toute autre légende propriétaire. Teradata se réserve le droit d'inspecter votre utilisation du Logiciel afin de vérifier que vous respectez les conditions du présent Contrat.
Responsabilités. Vous êtes responsable de l'installation du Logiciel, ainsi que de la sécurité des données et des opérations de sauvegarde. Le présent Contrat n'oblige pas Teradata à Vous fournir des Améliorations, des services de conseil, une assistance technique, une installation, une formation, un support ou une maintenance de quelque nature que ce soit (collectivement et individuellement, les « Services »). Dans la mesure où Teradata choisit de vous fournir des Services, ces Services vous sont fournis à la seule discrétion de Teradata et peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment pour quelque raison que ce soit.
EXCLUSION DE GARANTIE. TERADATA: (A) VOUS FOURNIT DES SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT), (B) VOUS LICENCE LE LOGICIEL ET (C) VOUS FOURNIT UN LOGICIEL TIERS DANS LE CADRE DES PRÉSENTES, "EN L'ÉTAT" FONDEMENT SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE (ORALe OU ÉCRITE, EXPLICITE OU IMPLICITE, OU LÉGALE). SANS LIMITE, SANS LIMITE, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. TERADATA NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL, LE LOGICIEL TIERS OU LES SERVICES RÉPONDENT À VOS BESOINS OU CONFORMENT À TOUTES LES SPÉCIFICATIONS, OU QUE L'OPÉRATION DU LOGICIEL OU DU LOGICIEL TIERS SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS. VOUS assumez L'INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ, L'EXÉCUTION, L'EXACTITUDE ET LES RÉSULTATS OBTENUS GRÂCE AU LOGICIEL, LOGICIEL TIERS ET SERVICES. CERTAINES JURIDICTIONS NE LIMITENT PAS LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ: EN AUCUN CAS, TERADATA ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULATIVE POUR LES RÉCLAMATIONS LIÉES AU PRÉSENT CONTRAT, LES SERVICES, LE LOGICIEL ET/OU LE LOGICIEL TIERS (QU'IL SOIT CONTRACTUELLE, RÉGLEMENTÉE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE) A DÉPASSÉ 1 000 US$ ; DISPONIBLE, MAIS, QUE LES ÉNONCÉS NE S’APPLIQUENT PAS AUX RÉCLAMATIONS POUR (A) DES DOMMAGES CORPORELS, Y COMPRIS LA DÉCÈS, DANS LA MESURE OÙ LA NÉGLIGENCE BRUTE DE TERADATA OU UNE FAUSSE FAUSSE CONDUITE DE TERADATA s'applique ; OU (B) DOMMAGE PHYSIQUE INTÉGRÉ À LA PROPRIÉTÉ PERSONNELLE OU RÉELLE TANGIBLE DANS LA MESURE PERMISE PAR LA NÉGLIGENCE GROSSE DE TERADATA OU FAUTE INCONDUITE AU MONTANT DES DOMMAGES DIRECTS JUSQU'À UN MILLION DE DOLLARS PAR OCCURRENCE. EN AUCUN CAS, TERADATA NI SES CONCÉDANTS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, OU POUR LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, DE TEMPS, D'OPPORTUNITÉS OU DE DONNÉES, MÊME SI POSSIBLE DE FAIRE. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ, QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER.
Restrictions gouvernementales. Vous acceptez de ne pas exporter ni transmettre, directement ou indirectement, un quelconque Logiciel sans obtenir l'autorisation écrite préalable de Teradata, ainsi que les autorisations gouvernementales appropriées, y compris celles requises par le gouvernement des États-Unis. L'utilisation et la distribution de ce logiciel sont soumises aux lois et règlements relatifs à l'exportation en vigueur aux États-Unis et dans d'autres juridictions. Les liens ci-dessous vous permettent d'accéder aux autorités administratives américaines compétentes, ainsi qu'à leurs réglementations, qui ont compétence sur cette transaction.
http://www.treas.gov/offices/enforcement/ofac/
En installant, en téléchargeant ou en utilisant ce produit, vous reconnaissez que cette transaction est soumise aux lois applicables sur le contrôle des exportations et vous certifiez que l'installation, le téléchargement, l'utilisation et/ou la distribution ultérieure de ce produit ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des logiciels informatiques commerciaux et de la documentation commerciale de Teradata sont soumises à: (a) l'Avis relatif aux droits restreints énoncé à l'article 48 du CFR ¶ 52.227-14 (Droits relatifs aux données - Général) ; (b) les droits de licence commerciale standard de Teradata, complétés par l'article 48 C.F.R. ¶ 52.227- 19 (Logiciels informatiques commerciaux – Droits restreints) ; et/ou (c) les droits et la licence limités définis dans l'article 48 CFR ¶ 252.227-7015 (Données techniques – Éléments commerciaux), le cas échéant.
Cessation et expiration. Une partie peut résilier le présent Contrat avec ou sans raison, moyennant une notification écrite adressée aux autres parties. Lorsque le présent Contrat prend fin ou expire, vous devez immédiatement cesser toute utilisation du Logiciel, retirer définitivement le Logiciel de tous les ordinateurs, détruire toutes les copies du Logiciel et (à réception de la demande de Teradata) fournir une attestation écrite signée prouvant que ce qui précède a eu lieu. Les Sections 4 à 11 survivront à l'expiration ou à la résiliation du présent Contrat.
Loi applicable et résolution des litiges. Les parties s'engagent à tenter de résoudre de bonne foi toute controverse ou réclamation par la négociation ou la médiation. S'ils ne sont pas en mesure de le faire, et quelles que soient les causes d'action présumées et qu'elles surviennent en vertu du présent Contrat ou d'une autre manière, la réclamation sera résolue par arbitrage devant un médiateur unique à San Diego, Californie, conformément aux règles commerciales alors en vigueur de l'American Arbitration Association et à la loi procédurale fédérale relative à l'arbitrage. La sentence du médiateur est finale et exécutoire, et peut être présentée à tout tribunal compétent, mais ne peut inclure que des dommages-intérêts conformes aux limitations du présent Contrat. Chaque partie doit s'acquitter de ses propres honoraires d'avocat et coûts liés à l'arbitrage. Les obligations de négociation, de médiation et d’arbitrage ne s’appliquent pas aux réclamations pour usage abusif ou atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’une partie. Toute réclamation ou action doit être intentée dans un délai de deux ans après que le demandeur a eu ou aurait dû être informé de la revendication. La loi de l'État de New York régira l'interprétation et l'application du présent Contrat, à l'exception du fait que le Federal Arbitration Act régira l'interprétation et l'application de l'arbitrage des plaintes relevant de la présente Section.
Commentaires.
Confidentialité. Vous ne divulguerez pas les résultats de tests ou d'évaluations, y compris les benchmarks, dans la mesure où ils se rapportent au Logiciel sans l'autorisation écrite préalable de Teradata.
Intégralité du contrat. Le présent Contrat et les conditions d'utilisation du site à partir duquel vous avez téléchargé le Logiciel ("Conditions générales d'utilisation") constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant le Logiciel et les Services (le cas échéant) et remplacent tous les autres accords et accords antérieurs, qu'ils soient oraux ou écrits. En cas de conflit entre le présent Contrat et les Conditions d'utilisation générales, le présent Contrat prévaudra à l'égard de l'objet des présentes. Aucune déclaration orale ou modification du présent Contrat ne sera contraignante pour l'une ou l'autre des parties, sauf accord écrit préalable et signé par les représentants autorisés de toutes les parties. Vous ne céderez pas le présent Contrat ni vos droits, et vous ne déléguez pas vos obligations en vertu du présent Contrat. Le non-respect par l'une des parties d'une disposition quelconque du présent Contrat ne sera pas considéré comme une renonciation à l'application future de cette condition ou de toute autre condition. Les dispositions du présent Contrat sont divisibles. "Inclure", "inclut" et "y compris" doit être interprété comme introduisant une liste d’exemples qui ne limite pas la généralité des mots qui précèdent ou de l’un des mots de la liste d’exemples.
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