IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT AVANT D'INSTALLER, DE TÉLÉCHARGER OU D'UTILISER LE LOGICIEL. TERADATA NE VOUS CONCÈDE LICENCE DU LOGICIEL QUE SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT ET RÉPONDEZ AUX CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGICIEL DÉCRIT CI-DESSOUS. EN INSTALLANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, OU EN CLIQUANT SUR L'ICÔNE "J'ACCEPTE" CI-DESSOUS, VOUS (1) ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT ET (2) DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ DISPOSER DE L'AUTORITÉ NÉCESSAIRE POUR CONCLURE LE PRÉSENT CONTRAT EN VOTRE NOM, EN CEUX DE VOTRE EMPLOYEUR (LORSQU'IL AGIT EN VOTRE NOM) ET/OU D'UN LICENCIÉ AUTORISÉ PAR TERADATA (LORSQU'IL AGIT EN VOTRE NOM ET EN CEUX DE VOTRE EMPLOYEUR). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRÉSENT CONTRAT, CLIQUEZ SUR "ANNULER" ICÔNE CI-DESSOUS ET NE PAS INSTALLER NI UTILISER LE LOGICIEL. IMPORTANT : EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL :
VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL QUE VOUS INSTALLEZ, TÉLÉCHARGEZ OU UTILISEZ À PARTIR DE TERADATA EST SOUMIS AUX RESTRICTIONS ET CONTRÔLES IMPOSÉS PAR LA RÉGLEMENTATION DES ÉTATS-UNIS SUR L'EXPORTATION.
VOUS CERTIFIEZ QUE:
- VOUS N'AVEZ PAS L'INTENTION D'UTILISER LE LOGICIEL À DES FINS INTERDITES PAR LES RÈGLEMENTS D'EXPORTATION DES ÉTATS-UNIS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LE TERRORISME, LES CYBER-ATTAQUES, LES CYBER-CRIMES, LE BLANCHIMENT D'ARGENT, L'ESPIONNAGE INDUSTRIEL OU LA PROLIFÉRATION D'ARMES NUCLÉAIRES, CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES.
- VOUS N'ÊTES PAS FICHIÉ COMME PARTIE REFUSÉE SUR TOUTE LISTE RÉGANT LES EXPORTATIONS DES ÉTATS-UNIS.
- VOUS N'ÊTES PAS UN PAYS QUI N'EST PAS APPROUVÉ POUR L'EXPORTATION DU LOGICIEL. EN 2015, CES PAYS SONT CUBA, L'IRAN, LA Corée DU NORD, LE SOUDAN ET LA SYRIE.
Le présent Contrat de licence (le "Contrat") constitue un contrat légal conclu entre vous (en tant que personne physique et au nom de votre employeur et tout licencié autorisé par Teradata pour le compte duquel vous et/ou votre employeur agissez) et Teradata Corporation ("Teradata") pour le produit logiciel Teradata applicable, qui comprend uniquement du code logiciel sous forme de code objet, ainsi que les supports associés, les supports imprimés et la documentation en ligne ou électronique (collectivement, les "Logiciels"). Le terme "Logiciel" inclut également toutes les corrections d'erreurs, les corrections de bugs, les mises à jour, les mises à niveau, ou les nouvelles versions ou versions du Logiciel (collectivement et individuellement, "Améliorations") que Teradata peut choisir de vous fournir à sa seule discrétion. Teradata n'est pas tenu de vous fournir des Améliorations dans le cadre du présent Contrat. En acceptant le présent Contrat, vous déclarez et garantissez que vous disposez de l'autorité nécessaire pour le conclure en votre nom, ainsi qu'au nom de votre employeur et de tout licencié autorisé par Teradata pour le compte duquel vous et/ou votre employeur agissez en leur nom. Dans le présent Contrat, les termes "vous", "votre" et "vos" font référence collectivement et individuellement à vous en tant que personne physique et à votre employeur, ainsi qu'à tout licencié autorisé par Teradata.
Période de validité. Le présent Contrat commence à la date la plus ancienne du premier téléchargement, de la première copie, de la première installation ou de la première utilisation du Logiciel. Le présent Contrat, y compris votre licence pour le Logiciel, expirera ou prendra fin à la première des deux dates suivantes : (i) l'expiration ou la cessation de tout contrat sous-jacent applicable entre vous et Teradata (tel qu'un contrat de partenariat ou client) ou (ii) sa cessation conformément aux conditions du présent Contrat.
Licence.
- Sous réserve que vous respectiez l'ensemble des conditions du présent Contrat et uniquement pendant la durée de celui-ci, Teradata vous accorde une licence payante non exclusive et non transférable pour installer et utiliser le Logiciel sur votre ordinateur, aux seules fins de faciliter votre licence autorisée par Teradata pour utiliser les produits et services Teradata. Vous pouvez faire des copies de sauvegarde raisonnables du Logiciel, mais vous ne pouvez utiliser qu'une copie d'archives en lieu et place de votre copie principale, sous réserve des mêmes restrictions que votre copie principale.
- Le terme "Logiciel tiers" désigne les programmes ou modules informatiques (y compris leur documentation) portant le logo, les droits d'auteur et/ou la marque d'un tiers (y compris les logiciels Open Source contenus dans des fichiers marqués comme "Open Source" ou similaires) ou soumis à d'autres conditions de licence écrites d'un tiers. Les logiciels tiers ne constituent pas des logiciels. Le Logiciel tiers vous est concédé sous licence conformément aux conditions de licence applicables qui l'accompagnent, y sont incluses, y sont référencées ou que vous avez conclues à cet égard. Les conditions de la licence du Logiciel tiers incluent celles qui figurent dans le fichier ZIP des licences FOSS qui accompagne le Logiciel.
- Vous vous engagez à ne pas vendre, copier, louer, prêter, modifier, transférer, divulguer, intégrer, concéder en sous-licence le Logiciel, créer des œuvres dérivées ou distribuer le Logiciel, en totalité ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de Teradata. Vous n'avez aucun droit d'obtenir ni d'utiliser le code source du Logiciel. Vous ne procéderez pas à un désassemblage, à une décompilation ou à une rétro-ingénierie du Logiciel, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi applicable, sans possibilité de renonciation contractuelle. Nonobstant toute disposition contraire, vous ne disposez pas d'une licence, d'un droit ou d'une autorité pour soumettre le Logiciel, en totalité ou en partie ou dans le cadre d'une œuvre plus vaste, aux conditions de tout autre contrat, y compris les Licences publiques GNU.
- Aucun droit de licence sur le logiciel ne sera implicite. Le Logiciel, qui inclut toutes ses copies (en totalité ou en partie), est et reste la propriété exclusive de Teradata et de ses concédants. Vous vous assurerez que toutes les copies du logiciel contiennent les avis de droits d'auteur de Teradata et de ses concédants, ainsi que toutes les autres légendes propriétaires. Teradata se réserve le droit d'inspecter votre utilisation du logiciel afin de vérifier que vous respectez les conditions générales du présent Contrat.
Responsabilités Vous êtes responsable de l'installation du logiciel, ainsi que de la sécurité des données et des opérations de sauvegarde. Le présent Contrat n'oblige pas Teradata à vous fournir des améliorations, des services de conseil, une assistance technique, une installation, une formation, une assistance ou une maintenance de quelque nature que ce soit (collectivement et individuellement, "Services"). Si Teradata décide de vous fournir des Services, ceux-ci vous sont fournis à sa seule discrétion et peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
EXCLUSION DE GARANTIE. TERADATA : (A) FOURNIT DES SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT), (B) LICENCIE LE LOGICIEL ET (C) VOUS FOURNIT LE LOGICIEL DE TIERS EN L'ÉTAT, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE (ORALE OU ÉCRITE, EXPRESSE OU IMPLICITE, OU LÉGALE). SANS LIMITER LES ÉLÉMENTS SUSMENTIONNÉS, AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON VIOLATION N'EST APPLICABLE. TERADATA NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL, LES LOGICIELS TIERS OU LES SERVICES RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU SERONT CONFORMES À DES SPÉCIFICATIONS, NI QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU DES LOGICIELS TIERS SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR. VOUS PORTEZ L'ENTIER RISQUE DE LA QUALITÉ, DES PERFORMANCES, DE L'EXACTITUDE ET DES RÉSULTATS SATISFAISANTS OBTENUS AVEC LE LOGICIEL, LES LOGICIELS TIERS ET LES SERVICES. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ DE GARANTIE. IL EST DONC POSSIBLE QUE LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES DANS TOUTE LEUR EXTENSION.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ: EN AUCUN CAS, TERADATA ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULATIVE POUR LES RÉCLAMATIONS LIÉES AU PRÉSENT CONTRAT, LES SERVICES, LE LOGICIEL ET/OU LE LOGICIEL TIERS (QU'IL SOIT CONTRACTUELLE, RÉGLEMENTÉE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE) A DÉPASSÉ 1 000 US$ ; DISPONIBLE, MAIS, QUE LES ÉNONCÉS NE S’APPLIQUENT PAS AUX RÉCLAMATIONS POUR (A) DES BLESSURES CORPORELLES, Y COMPRIS LA DÉCÈS, DANS LA MESURE OÙ LA NÉGLIGENCE BRUTE DE TERADATA OU UNE FAUSSE CONDUITE INTÉGRALE DE TERADATA SERA CONCERNÉE ; OU (B) DOMMAGE PHYSIQUE INTÉGRÉ À LA PROPRIÉTÉ PERSONNELLE OU RÉELLE TANGIBLE DANS LA MESURE PERMISE PAR LA NÉGLIGENCE GROSSE DE TERADATA OU FAUTE INCONDUITE À MONTANT DES DOMMAGES DIRECTS JUSQU'À UN MILLION DE DOLLARS PAR OCCURRENCE. TERADATA OU SES CONCÉDANTS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, NI DE PERTES DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, DE TEMPS, D'OPPORTUNITÉS OU DE DONNÉES, MÊME SI ELLE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. IL EST DONC POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES DANS TOUTE LEUR EXTENSION.
Restrictions gouvernementales. Vous vous engagez à ne pas exporter ni transmettre, directement ou indirectement, de Logiciels sans obtenir l'autorisation écrite préalable de Teradata, ainsi que les autorisations gouvernementales appropriées, y compris celles requises par le gouvernement des États-Unis. L'utilisation et/ou la distribution de ce logiciel sont soumises aux lois et réglementations sur les exportations des États-Unis et d'autres juridictions. Les liens ci-dessous vous redirigent vers les autorités administratives américaines compétentes, ainsi que leurs réglementations, qui ont compétence sur cette transaction.
http://www.treas.gov/offices/enforcement/ofac/
En installant, en téléchargeant ou en utilisant ce produit, vous reconnaissez que cette transaction est soumise aux lois applicables sur le contrôle des exportations et vous certifiez que l'installation, le téléchargement, l'utilisation et/ou la distribution ultérieure de ce produit ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des logiciels informatiques commerciaux et de la documentation des logiciels informatiques commerciaux de Teradata sont soumises aux éléments suivants : (a) l'Avis de droits limités énoncé dans la section 52.227-14 du règlement 48 CFR (Droits sur les données – Général) ; (b) les droits de licence commerciaux standards de Teradata complétés par la section 52.227-19 du règlement 48 CFR (Logiciels informatiques commerciaux – Droits limités) ; et/ou (c) les droits et la licence limités énoncés dans la section 252.227-7015 du règlement 48 CFR (Données techniques – Articles commerciaux), le cas échéant.
Résiliation et expiration Une partie peut résilier le présent Contrat avec ou sans raison, moyennant une notification écrite adressée aux autres parties. Lorsque le présent Contrat prend fin ou expire, vous devez immédiatement cesser toute utilisation du Logiciel, retirer définitivement le Logiciel de tous les ordinateurs, détruire toutes les copies du Logiciel et (à réception de la demande de Teradata) fournir une attestation écrite signée prouvant que ce qui précède a eu lieu. Les Sections 4 à 11 survivront à l'expiration ou à la résiliation du présent Contrat.
Loi applicable et résolution des litiges. Les parties s'efforceront de bonne foi de résoudre toute controverse ou réclamation par négociation ou médiation. S'ils ne sont pas en mesure de le faire, et quelles que soient les causes d'action présumées et qu'elles surviennent en vertu du présent Contrat ou d'une autre manière, la réclamation sera résolue par arbitrage devant un médiateur unique à San Diego, Californie, conformément aux règles commerciales alors en vigueur de l'American Arbitration Association et à la loi procédurale fédérale relative à l'arbitrage. La sentence du médiateur est finale et exécutoire, et peut être présentée à tout tribunal compétent, mais ne peut inclure que des dommages-intérêts conformes aux limitations du présent Contrat. Chaque partie supporte les honoraires et frais de ses propres avocats liés à l'arbitrage. Les obligations de négociation, de médiation et d’arbitrage ne s’appliquent pas aux réclamations pour usage abusif ou atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’une partie. Toute réclamation ou action doit être intentée dans les deux ans à compter du moment où le demandeur en a eu connaissance ou aurait dû en avoir connaissance. La loi de l'État de New York régira l'interprétation et l'application du présent Contrat, sauf que la loi fédérale sur l'arbitrage régira l'interprétation et l'application de l'arbitrabilité des réclamations en vertu de la présente Section.
Commentaires.
Confidentialité. Vous ne divulguerez pas les résultats de tests ou d'évaluations, y compris les benchmarks, dans la mesure où ils se rapportent au Logiciel sans l'autorisation écrite préalable de Teradata.
Intégralité du contrat. Le présent Contrat et les conditions d'utilisation du site à partir duquel vous avez téléchargé le Logiciel ("Conditions d'utilisation générales") constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant le Logiciel et les Services (le cas échéant) et remplacent tous les autres accords et ententes antérieurs, qu'ils soient oraux ou écrits. En cas de conflit entre le présent Contrat et les Conditions d'utilisation générales, le présent Contrat prévaut pour l'objet du présent Contrat. Aucune déclaration orale ni modification du présent Contrat ne sera opposable à l'une ou l'autre des parties, sauf si elle est acceptée par écrit et signée par les représentants autorisés de toutes les parties. Vous ne pouvez pas céder le présent Contrat ni vos droits, ni déléguer vos obligations en vertu du présent Contrat. Le fait qu'une partie ne mette pas en œuvre une condition du présent Contrat ne sera pas considéré comme une renonciation à l'application ultérieure de cette condition ou de toute autre condition. Les dispositions du présent Contrat sont divisibles. Les termes "inclut", "comprend" et "y compris" doivent être interprétés comme introduisant une liste d'exemples qui ne limitent pas la portée générale des mots qui les précèdent ni des mots figurant dans la liste d'exemples.
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